Envoi de courriers de sensibilisation à la démarche Charte Qualité aux collectivités financées par l'Agence de l'Eau

2010-08-17

Dans le cadre de la programmation 2010, l'Agence de l'Eau a envoyé un courrier à chaque collectivité bénéficiant des aides de cette dernière afin de les sensibiliser à la démarche et les encourager à engager leur opération sous Charte Qualité.

De plus, rappelons que dans le cadre de son 9ème programme, l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse exige l’application de la Charte pour les travaux dont le montant dépasse 500 000 € HT.

Mise en place d'une page d'accès aux membres du groupe de travail

2010-07-06

Pour faciliter l'échange d'information et de documents au sein du groupe de travail une page d'accès privée a été mise en place.

Pour vous y rendre allez dans la rubrique ''Outils d'application'' et cliquez sur ''Membres du Groupe de travail (accès aux documents en cours de travaux)''

Pour vous y connecter, veuillez vous munir des codes d'accès qui vous ont été envoyés par e-mail.

De nouvelles communes s'engagent dans la démarche Charte Qualité !

2010-07-02

En ce premier semestre 2010 c'est une quinzaine de communes qui se sont engagée à respecter la démarche Charte Qualité des réseaux d'assainissement.

En effet, la Charte Qualité avec le soutien de ses financeurs (AE RM&C et les Départements de la Région) proposent d'accompagner ces communes dans la mise en place de leur démarche Qualité.

Retrouvez toute l'information des Chantiers en cours

Réunion des comités de Suivi des Chartes Régionales le 22 juin 2010 à Paris

2010-06-22

Le groupe National des Chartes Qualité a organisé une rencontre des comités de Suivi Régionaux le 22 juin 2010 à la FNTP à Paris afin d'échanger sur les différents travaux en cours.

En effet, les comités de suivi des Chartes Qualité de réseaux d'assainissement ont, ou sont en train, pour plusieurs d'entre eux, de réaliser des outils d'aide et d'accompagnement de leur Charte et il est possible que plusieurs groupes de travail réflechissent sur des sujets équivalents.

Ainsi, la Charte Qualité Languedoc-Roussillon a pu, notamment, y présenter ses travaux.

Cette réunion a permi, également, de mettre en avant la nécessité de la mise en place d'un support commun pour la communication et l'échange des différents travaux des Chartes. L'ASTEE étudie la création d'un site internet dédié à la Charte Nationale.

Réunion de travail sur les politiques d'intervention du Département des Pyrénées-Orientales en matière d'assainissement le jeudi 3 juin 2010

2010-06-03

Le jeudi 3 juin 2010 à l'Espace Entreprise Méditerranée, le Conseil Général des Pyrénées-Orientales a convoqué les maîtres d'oeuvre pour une réunion de travail sur les politiques d'intervention dans le Département.

Après plus de dix ans d'exercice, le CG66 a voulu rappeler les modalités de mise en oeuvre de ces programmations départementales (calendrier, constituion des dossiers, présentation des projets, etc.)

Par ailleurs, suite à l'approbation du SDAGE 2010-2015 en novembre 2009 et la révision du IX^ème programme de l'Agence del'Eau, ces derniers ont tenu à présenter également la politique d'intervention commune du Département et de l'Agence de l'Eau sur les Pyrénées-Orientales.

Enfin, un point a été fait concernant les obligations liées à la conduite d'études (Schéma directeur d'assainissement, études diagnostiques, etc.) vis-à-vis des financeurs. C'est dans ce cadre que la démarche Charte a été rappelée notamment en ce qui concerne les exigences en matières de contrôles de réception des réseaux d'assainissement.

Compte-rendu de réunion du groupe de travail de la Charte Qualité du 11 mai 2010

2010-05-11

A l'ordre du jour :

Validation du travail des sous-groupes thématiques :
- Document d'Assurance Qualité (DAQ) : Mme FELIX, M. CARBONELL
- Grille d'analyse des offres - Entreprise de travaux : Mme LEDUAY, M. MEDJANI, M. MALLET

Présentation de l'avancement du travail :
- ''Choix de la MOE''  (Cadre de programme et Sommaire du CCTP) : M. GAXIEU, Mme FUCHS, M. MALLET, M. DHOMBRE
- CCTP études préalables : M. GAXIEU, M. TANNIOU

Constitution des nouveaux sous-groupes thématiques (appel à participation) :
- ''Choix des matériaux'' (Mme De TERRASSON (MOE), M. BENEDETTI, M.PHILIPPE (Fabriquant/Fournisseur))
- Module ''formation Charte''

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Réunion du comité de Pilotage de la Charte le vendredi 7 mai 2010 à l'Agence de l'Eau RM&C à Montpellier

2010-05-07

A l'ordre du jour :

• Présentation des actions menées depuis le début de l’année
• Présentation des actions à venir, débat et validation

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